Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caverne du Pont-d'Arc LA RÉPLIQUE
Syndicat Mixte Espace de restitution de la grotte Chauvet Pont d'Arc, Syndicat

Numéro de dépôt :
4060920
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2024
Caverne du Pont-d\'Arc LA RÉPLIQUE de Syndicat Mixte Espace de restitution de la grotte Chauvet Pont d\'Arc

Présentation de la marque Caverne du Pont-d'Arc LA RÉPLIQUE

Déposée le 10 janvier 2014 par Syndicat Mixte Espace de restitution de la grotte Chauvet Pont d'Arc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Caverne du Pont-d'Arc LA RÉPLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est Syndicat Mixte Espace de restitution de la grotte Chauvet Pont d'Arc, Syndicat domicilié(e) 6 cours du Palais, BP 737 - 07007 - PRIVAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GRANRUT, M. MILCHIOR Richard domicilié(e) 91 rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque Caverne du Pont-d'Arc LA RÉPLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caverne du Pont-d'Arc LA RÉPLIQUE est expirée depuis le 10 janvier 2024.

Syndicat Mixte Espace de restitution de la grotte Chauvet Pont d'Arc a également déposé les autres marques suivantes : CHAUVET


Syndicat Mixte Espace de restitution de la grotte Chauvet Pont d'Arc, Syndicat - 6 cours du Palais, BP 737 - 07007 - PRIVAS - France


SCP GRANRUT, M. MILCHIOR Richard - 91 rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Couleurs ; vernis ; laques ; pigments ; encres d'imprimerie ;

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; bâtons d'encens ;

Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ;

Statues ou figurines ou statuettes en métaux communs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; couverts, coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Diapositives ; CD-ROMS ; DVD-ROM ; vidéogrammes ; dessins animés ; films documentaires ; vidéodisques ; livres électroniques ; publications électroniques téléchargeable ; interfaces informatiques et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; logiciels, programmes enregistrés ; logiciels éducatifs ; cartouche de jeux vidéos ; centres serveurs de bases de données ; lunettes 3D ; microscopes ; jumelles ; loupes ; appareils photographiques ; boussoles ; podomètre ; altimètre ; hydromètres ; écrans fluorescents ; tapis de souris ; talkies-walkies ; audio guide ; étui pour téléphone ; aimants décoratifs (magnets) ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;

Appareils d'éclairage ; lampes de poche ;

Bijouterie ; bijoux semi-précieux ; bijoux fantaisie ; porte-clef ; amulette ; médailles ;

Affichettes ; posters ; magazines ; bandes dessinées ; guides ; atlas ; reliures ; papeterie ; papier-parchemin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; aquarelles ; articles de bureau, à l'exception des meubles ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; ardoises pour écrire ; trousses d'écolier ; gommes à effacer ; porte-mines ; porte-plume ; règles à dessiner ; tampons encreurs ; boîtes de peinture, matériel scolaire ; crayons fusains ; crayons pastels ; chemises pour documents ; articles de papeterie ; dessous de verre ; set de table ; blocs papier ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; calepins ; éphémérides ; cartes-postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; plans ; agendas ; répertoire ; carnets ; tubes en carton ; porte-crayons ; coupe-papier ; presse-papier ; fournitures pour le dessin ; dessins ; pochoirs ; papier d'emballage ; fanions en papier ; menus en papier ou en carton pour restaurants ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; enveloppes ; figurines en papier mâché ; papier à lettres ; serre-livres ; marques pour livres ; photographies ; clichés ; supports pour photographie ; timbre-poste ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; modèles de broderie ; herbiers ; planches pédagogiques pour l'enseignement des sciences naturelles ; encyclopédies ; image magnétique ; maquettes et modèles réduits d'architecture, de paysage, de grotte ;

Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures ; porte-documents ; cartables ; sacs à dos ; pochettes de ceintures ; pochettes ; bagages à l'exception des sacs pour l'emballages en matière textile et sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; malles ; valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; sacs de voyage ; sacs de loisirs ; sacs à main ; sacs pour chaussures ; sacs de plage ; bourses ; peaux ; parapluies ; fourreaux de parapluies ; parasols et cannes ; lanières en cuir ; objets d'art en cuir ; étuis pour clés pour la maroquinerie ; porte-monnaie ;

Beurriers ; verres à boire ; boites en verre ; brocs ; brule-parfums ; carafes ; mug ; tasses ; plats ; vases ; coupes ; assiettes ; photophores ; récipients pour la cuisine ; enseignes ; figurines (statuettes) en céramique ; gobelets ; pulvérisateurs de parfum ; saladiers ; soucoupes ; dessous-de verre ;

Tissus ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier) ; housse pour coussin ; torchons ; nappes ; serviettes de table ; serviettes de toilette ; linges de table ; linges de lit ; tissus d'ameublement ; dessous de verre en tissus ; chemin de table ; couvertures de lit ; couvre-lit ; couvre-pieds ; drapeaux ; draps ; édredons ; couettes ; gants de toilette ; housse d'oreillers ; housses de protection pour meubles ; toiles cirées et set de table ; tissus à usage textile ; tissus de coton ; courtepointes ; tissus élastiques ; dessous de carafes en tissus ; couverture de table ; couvertures de voyage ; enveloppes de matelas ; embrasses en matières textiles ; essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs de poche ; tentures murales en matières textiles ; napperons en matières textiles ; tissus imitant la peau d'animaux ; plaids ; tapisserie en matière textile ;

Vêtements ; tee-shirt ; pull-over ; shorts ; pantalons ; chandail ; tabliers ; foulards ; cravate ; ceinture ; chapellerie ; casquettes ; chapeaux ; bonnets et bérets ;

Jeux de mémoire ; jeux de dames ; jeu d'échec ; damiers ; dès ; jeux de dominos ; jeux de quilles ; blocs de construction ; boules à neige ; masques de carnaval ; cerfs-volants ; cibles ; confettis ; fléchettes ; gants pour jeux ; jetons pour jeux ; kaléidoscope ; marionnettes ; masques de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches ; patins à roulette ; pistolets pour jouer ; poupées ; vêtements de poupées ; décorations pour arbres de Noël pour les sucreries ; manèges ; maquettes (jeux, modèles réduits) ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; billes pour jeux ; bulles de savon ; farces et attrapes ; puzzles ; véhicules télécommandés ; maisons de poupées ; reproduction d'animaux anciens, de squelettes ; jeux automatiques à prépaiement, machines de jeux ; machines de divertissement ; à savoir manèges ; wagons et wagonnets pour manèges ; jeux vidéo électroniques portatifs ; jeux automatiques à prépaiement ; sacs et housses spécialement conçus pour les articles de sport ; baudriers de montagne ; descendeur spéléo ; poignée d'ascension pour l'escalade.

Confitures ; fromage ;

Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ;

Pierre à feux ; briquets ; allumettes ; cendriers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; service de rassemblement pour des tiers et de vente au détail de couleurs, vernis, laques, pigments, encres d'imprimerie, savons, parfums, huiles essentielles, bâtons d'encens, bougies et mèches pour l'éclairage, bougies parfumées, statues ou figurines ou statuettes en métaux communs, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, couverts, coutellerie, fourchettes et cuillers, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, cassettes vidéo, disques compacts audio et vidéo, diapositives, supports d'enregistrement magnétiques, CD-ROMS, DVD-ROM, disques acoustiques ou optiques, disques optiques numériques, disques optiques compacts numériques, vidéogrammes, dessins animés, films documentaires, films cinématographiques, vidéodisques, livres électroniques, publications électroniques téléchargeable, interfaces informatiques et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia, logiciels, programmes enregistrés, logiciels de jeux, logiciels éducatifs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, commandes de machine de jeux vidéos, cartouche de jeux vidéos, centres serveurs de bases de données, articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil et de sport, lunettes 3D, microscopes, jumelles, loupes, appareils photographiques, boussoles, podomètre, altimètre, hydromètres, écrans fluorescents, tapis de souris, talkies-walkies, audio guide, étui pour téléphone, aimants décoratifs (magnets), distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, appareils d'éclairage, lampes de poche, bijouterie, bijoux semi-précieux, bijoux fantaisie, porte-clef, amulette, médailles, produits de l'imprimerie, affiches, affichettes, posters, images, livres, magazines, albums, almanachs, journaux, bandes dessinées, guides, atlas, revues, reliures, articles de papeterie, papeterie, papier, carton, papier-parchemin, matériel pour les artistes, pinceaux, aquarelles, articles de bureau, à l'exception des meubles, instruments d'écriture, matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils, fournitures scolaires, ardoises pour écrire, trousses d'écolier, gommes à effacer, porte-mines, porte-plume, règles à dessiner, tampons encreurs, boîtes de peinture, matériel scolaire, crayons, ; crayons fusains, crayons pastels, chemises pour documents, autocollants, articles de papeterie, dessous de verre, set de table, blocs papier, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, cahiers, calepins, calendriers, éphémérides, cartes-postales, cartes de voeux, cartes géographiques, cartes, plans, agendas, répertoire, carnets, tubes en carton, catalogues, porte-crayons, stylos, coupe-papier, presse-papier, fournitures pour le dessin, dessins, décalcomanies, pochoirs, papier d'emballage, adhésifs, matières collantes, pour la papeterie et le ménage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, menus en papier ou en carton pour restaurants, patrons pour la couture, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, enveloppes, figurines en papier mâché, gravures, images, papier à lettres, lithographies, serre-livres, marques pour livres, photographies, clichés, supports pour photographie, timbre-poste, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, modèles de broderie, herbiers, planches pédagogiques pour l'enseignement des sciences naturelles, encyclopédies, pâte à modeler, image magnétique, maquettes et modèles réduits d'architecture, de paysage, de grotte, cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures, porte-documents, cartables, sacs à dos, pochettes de ceintures, pochettes, bagages à l'exception des sacs pour l'emballages en matière textile et sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, malles, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, sacs de voyage, sacs de loisirs, sacs à main, sacs pour chaussures, sacs de plage, bourses, peaux, parapluies, fourreaux de parapluies, parasols et cannes, lanières en cuir, objets d'art en cuir, étuis pour clés pour la maroquinerie, porte-monnaie, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, beurriers, verres à boire, boites en verre, bouteilles, brocs, brule-parfums, carafes, mug, tasses, plats, vases, coupes, assiettes, photophores, récipients pour la cuisine, enseignes, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, en verre, gobelets, pulvérisateurs de parfum, saladiers, soucoupes, vaisselle et dessous-de verre, peignes et éponges, tissus, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier), housse pour coussin, torchons, nappes, serviettes de table, serviettes de toilette, linges de table, linges de lit, tissus d'ameublement, dessous de verre en tissus, chemin de table, couvertures de lit, couvre-lit, couvre-pieds, drapeaux, draps, édredons, couettes, gants de toilette, housse d'oreillers, housses de protection pour meubles, toiles cirées et set de table, tissus à usage textile, tissus de coton, courtepointes, tissus élastiques, dessous de carafes en tissus, couverture de table, couvertures de voyage, enveloppes de matelas, embrasses en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, mouchoirs de poche, tentures murales en matières textiles, napperons en matières textiles, tissus imitant la peau d'animaux, plaids, tapisserie en matière textile, vêtements, tee-shirt, pull-over, shorts, pantalons, chandail, tabliers, foulards, cravate, ceinture, chapellerie, casquettes, chapeaux, bonnets et bérets, jeux, jouets, jeux de carte, jeux de table, jeux de mémoire, jeux de construction, jeux de dames, jeu d'échec, damiers, dès, jeux de dominos, jeux de quilles, jeux de société, cartes à jouer, blocs de construction, boules à neige, masques de carnaval, cerfs-volants, cibles, confettis, fléchettes, gants pour jeux, jetons pour jeux, kaléidoscope, marionnettes, masques de théâtre, modèles réduits de véhicules, peluches, patins à roulette, pistolets pour jouer, poupées, vêtements de poupées, décorations pour arbres de Noël, excepté les articles d'éclairage et les sucreries, manèges, maquettes (jeux, modèles réduits), appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, balles de jeu, ballons de jeu, billes pour jeux, bulles de savon, farces et attrapes, puzzles, trottinettes, véhicules télécommandés, maisons de poupées, reproduction d'animaux anciens, de squelettes, jeux automatiques à prépaiement, machines de jeux, machines de divertissement, à savoir manèges, wagons et wagonnets pour manèges, jeux vidéo électroniques portatifs, jeux automatiques à prépaiement, articles de gymnastique et de sport, à l'exclusion des vêtements, sacs et housses spécialement conçus pour les articles de sport, baudriers de montagne, descendeur spéléo, poignée d'ascension, confitures, fromage, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, pierre à feux, briquets, allumettes, cendriers.

Service de loisirs ; édition de livres, de revues ; productions de spectacles, de films et autres visuels ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de symposiums, séminaires ; location de bandes vidéo ; exploitation de salles de cinéma et d'auditorium ; services de clubs de divertissement et d'éducation ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; parc d'attractions ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; services de musées, présentation, exposition ; organisation de spectacles ; planification de réceptions ; mise à disposition d'installations sportives ; représentations théâtrales ; reportages photographiques ; projections de films cinématographiques ; services de camps de vacances (loisirs) ; services de billetterie pour loisir ; organisation de loteries ; location d'appareil audio ; organisation de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation, ludiques, artistiques ; formation à l'histoire, à la géologie, la géographie, l'art, aux sciences naturelles, à la paléontologie, la photographie ; publication de textes autres que textes publicitaires ; services de reporteurs ; services de traduction ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo ;

Services de restauration ; services de bars ; restaurants à service rapide ; restaurants libre-service ; restaurants à service permanent et snack-bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de préparation de pâtisseries, de sandwiches, de pizzas, de crêpes, de gaufres, de pâtes, de salades, de plats cuisinés, de boissons, de confiseries, de chocolat.